Au fil du temps, le Cégep s’est doté de principes directeurs encadrant l’exercice de ses activités et se donne le mandat de les réviser périodiquement. Ces principes reflètent la vision et les valeurs du Cégep et l’aident à accomplir sa mission, qui consiste notamment à former des personnes autonomes et aptes à agir en tant que citoyens engagés et responsables. Voyez-les ci-après, sous forme de politiques et de règlements Tous les documents de la liste sont en format PDF.
Certains documents institutionnels doivent être mis à jour pour tenir compte des récents changements de structure au sein de la direction.
Politique sur la recherche
Politique sur la recherche – Annexe 1 – Principaux éléments de la gestion financière des subventions de recherche
Politique sur la recherche – Annexe 2 – Éthique de la recherche avec des êtres humains
Politique sur la recherche – Annexe 4 – Politique d’éthique et d’intégrité en recherche
Politique institutionnelle relative à l’utilisation d’animaux à des fins d’enseignement, de recherche et d’évaluation de compétences
Politique visant à prévenir et à combattre les violences à caractère sexuel
Politique visant à promouvoir un environnement respectueux exempt de harcèlement et de violence
Politique sur le développement durable
Politique d’acquisition et de dispositions de biens et de services
Politique sur les frais de déplacement et de séjour
Politique de sécurité de l’information
Politique de gestion des ressources humaines
Politique sur les services autofinancés
Politique virage santé
Politique lignes internes de conduite du Cégep de Saint-Hyacinthe concernant la gestion des contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction
Politique d’éducation interculturelle et internationale
Politique de désignation toponymique
Politique de gestion des programmes (PGP)
Politique relative à la nomination et au renouvellement de mandat du directeur général et du directeur des études et de la vie étudiante
Politique d’utilisation des ressources informationnelles
Politique relative à la formation générale complémentaire
Politique en matière de santé et sécurité au travail
Politique institutionnelle d’évaluation des apprentissages (PIEA)
Politique linguistique institutionnelle relative à l’emploi et à la qualité de la langue française
Politique relative à l’octroi du mandat de vérification des opérations financières
Politique institutionnelle de lutte contre le tabagisme
Reconnaissance des acquis et des compétences (PIRAC)
Politique institutionnelle en matière de santé mentale étudiante
Politique - Évaluation du rendement du personnel hors cadre
Règlement 1 (Régie interne)
Règlement 1b (Relatif à la gestion financière)
Règlement 2 (Régissant les assemblées du CA)
Reglement_3 (Droits et frais payable par les étudiants)
Règlement 4 (Sur les droits de toute autre nature, les droits et les frais de scolarité)
Reglement 5 (Relatif à la protection des personnes)
Règlement 6 (Sur le calendrier de conservation des documents)
Règlement 7 (Relatif au calendrier scolaire)
Règlement 8 (Relatif aux emprunts à long terme)
Règlement 9 (Relatif à la maîtrise de la langue française)
Règlement 10 (Relatif au stationnement)
Règlement 11 (Relatif a la commission des etudes)
Règlement 12 (Relatif aux règles, procédures et critères régissant l’admission et l’inscription des étudiants)
Règlement 14 (Relatif à l’éthique et à la Déontologie)
Règlement 15 (Délégation des pouvoirs)
